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Le DTG (Diagnostic Technique Global) concerne exclusivement les copropriétés. C’est une analyse de l’état apparent de l’ensemble des parties communes et équipements communs à la copropriété.
Ce type de diagnostic immobilier a vocation à informer les propriétaires sur l’état du bien et permet de déterminer les travaux à prévoir dans les 10 prochaines années.
Il a été créé dans le cadre de la loi ALUR (pour l’Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové)
En lui-même, le diagnostic technique global n’est pas obligatoire.
En revanche, la consultation des propriétaires pour la réalisation d’un tel diagnostic est obligatoire. C’est alors la tâche du syndic de propriété.
Toutefois, sachez que si la copropriété décide de faire réaliser des travaux, la réalisation d’un DTG est une condition pour bénéficier de subventions.
Le DTG est obligatoire dans 2 cas seulement :
Le Diagnostic Technique Global n’est pas un DPE ou un audit énergétique, c’est un diagnostic plus complet qui comporte, en plus de la partie thermique, une partie technique et une partie architecturale.
Ces éléments doivent obligatoirement figurer dans le rapport final de votre DTG, que ce soit pour les bâtiments neufs ou anciens, les immeubles collectifs et les établissements recevant du public.
Si le DTG démontre que des travaux sont nécessaires, le syndic doit inscrire à l’ordre du jour de l’assemblée générale la question de faire un plan pluriannuel de travaux et ses conditions de mise en œuvre.
Par conséquent, si le DTG montre l’absence de travaux nécessaires sur les 10 ans à venir, il n’y a pas d’obligation de faire un plan pluriannuel de travaux.
Diagnostic immobilier technique mais aussi réglementaire, le diagnostic technique global doit être réalisé par un expert certifié, comme le sont les techniciens AB Expertises.
En nous faisant confiance, vous êtes assuré de disposer d’un DTG de qualité pour décider en toute confiance.
Aucune durée de validité du diagnostic technique global n’est précisée par la législation.
Mais, puisque le DTG comprend une liste de travaux à réaliser dans les 10 années suivantes, il est possible d’en déduire que le diagnostic perd de sa pertinence une fois ce délai écoulé.
De plus, 10 ans est un délai qui peut ne pas convenir à toutes les copropriétés. On conçoit mal qu’aucun travaux d’entretien ne soient effectués au cours de cette période.
C’est pourquoi AB Expertises vous recommande d’actualiser votre diagnostic technique global tous les 2 ou 3 ans, afin d’offrir de la visibilité à vos éventuels copropriétaires sur les travaux à venir et valoriser ainsi le patrimoine immobilier de chacun.
